2021 - Premier semestre

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. Délibérations du CM de Janvier à Juin 2021

2019

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. Recueil des actes administratifs - 1er trimestre

. Recueil des actes administratifs - 2eme trimestre

. Recueil des actes administratifs - 3eme trimestre

2020 - Décisions

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. Décision 04

. Décision 05 06

. Décision 07

. Décision 08

. Décision 09

. Décision 10

2018

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. Recueil des actes administratifs - 1er trimestre

. Recueil des actes administratifs - 2eme trimestre

. Recueil des actes administratifs - 3eme trimestre

. Recueil des actes administratifs - 4eme trimestre

2017 - Premier trimestre

​

. Délibérations du CM du 26.01.2017

. Délibérations du CM du 09.02.2017

. Délibérations du CM du 23.03.2017

. Arrêtés du Maire

. Décisions du Maire

2017 - Deuxième trimestre

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. Délibérations du CM du 23.05.2017 

. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Arrêtés du Maire - Affaires Générales

. Délibération Métropole Cimetière

. Délibération Métropole POS

. Délibération Métropole DPUR

2017 - Troisième trimestre

​

. Délibérations du CM du 28.09.2017 

. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Décisions du Maire

. Délibération Métropole RLPi 1

. Délibération Métropole RLPi 2

. Délibération Métropole RLPi 3

2017 - Quatrième trimestre

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. Recueil des actes administratifs

2016 - Premier trimestre

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. Délibérations du CM du 14.01.2016

. Délibérations du CM du 08.02.2016

. Délibérations du CM du 10.03.2016

. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Arrêtés du Maire - Affaires Générales

2016 - Deuxième trimestre

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. Délibérations du CM du 12.04.2016

. Délibérations du CM du 30.06.2016

. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Arrêtés du Maire - Affaires Générales

. Décisions du Maire

2016 - Troisième trimestre

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. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Délibérations du CM du 27.10.2016

. Délibérations du CM du 01.12.2016

. Arrêtés du Maire - Service Technique

. Arrêtés du Maire - Police Municipale

. Décisions du Maire

2016 - Quatrième trimestre

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. Recueil des actes administratifs