Ordre du jour :
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Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 octobre 2016
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Ressources Humaines
-> 2016.57 – Modulation du Régime Indemnitaire des cadres d'emplois non concernés par le RIFSEEP
-> 2016.58 – Signature de la convention régissant la fonction d'inspection pour la prévention des risques professionnels avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
-> 2016.59 – Mise en place des autorisations d'absence
-> 2016.60 – Cycle de travail de la Police Municipale
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Administration générale
-> 2016.61 – Avenant de transfert d'une convention d'occupation du Domaine Public de BOUYGUES TELECOM à CELLNEX FRANCE SAS pour le terrain des antennes au Télégraphe - Autorisation à signer
-> 2016.62 – Avenant de transfert d'une convention d'occupation du Domaine Public de BOUYGUES TELECOM à France Pylône Services pour le terrain des antennes au stade - Autorisation à signer
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Finances
-> 2016.63 – Décision Modificative n°1
-> 2016.64 – Régie photocopies - Modification des tarifs
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Urbanisme - Travaux - Risques
-> 2016.65 – Autorisation à signer – Vente d'un terrain municipal sis aux Devens, en vue de la réalisation de logements
-> 2016.66 – Autorisation à signer – Permis de construire - Groupe scolaire
-> 2016.67 – Autorisation à signer – Déclaration préalable et Autorisation de travaux - Salle du Moulin
-> 2016.68 – Autorisation à signer – Autorisation de travaux - Pôle sécurité
-> 2016.69 – Autorisation à signer – Autorisation de travaux - Salle polyvalente
-> 2016.70 – Vente de terrains au Petit Roumagoua (zone naturelle) - Préemption par la Commune
-> 2016.71 – Élaboration du PLUi - Avis sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) et débat sur les orientations générales (NB : le projet de PADD est envoyé aux élus par voie dématérialisée)
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Informations aux élus
-> Décision d'ester en justice